1. Éditeur du Portail Documentaire

Le présent site institutionnel est édité par l'Association Au Fil des Pages, organisme sans but lucratif régi par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

  • Dénomination statutaire : Association Au Fil des Pages
  • Siège social : MAIRIE, 257 RUE DU CENTRE, 07430 VERNOSC-LES-ANNONAY, FRANCE
  • Numéro RNA : W073001743 (Déclaration Préfecture de l'Ardèche)
  • Numéro SIREN : 989 609 136 (INSEE)
  • Courriel officiel : buopihkihyipu@gmail.com
  • Ligne téléphonique : +33 1 35 28 21 65
  • Directrice de la publication : Éléonore Veyrand, Présidente du Bureau exécutif

2. Hébergement Technique de l'Infrastructure

L'infrastructure réseau et les serveurs d'hébergement du présent portail documentaire sont opérés par la société :

  • Raison sociale de l'hébergeur : InterServer, Inc.
  • Adresse du siège de l'hébergeur : 1100 Delawanna Ave, Suite 301, Clifton, NJ 07014, USA (et Data Center : Secaucus, New Jersey, États-Unis)
  • Site internet de l'hébergeur : https://www.interserver.net

3. Propriété Intellectuelle & Licence d'Accès

Les contenus textuels, procès-verbaux, rapports d'activité, relevés d'observation naturaliste et bases de données de terrain publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'Association Au Fil des Pages ou font l'objet d'une autorisation gracieuse de diffusion accordée par leurs auteurs respectifs.

Conformément à nos objectifs statutaires de partage désintéressé des savoirs, la reproduction des fiches pédagogiques et des inventaires de la biodiversité locale est autorisée à titre strictement non commercial et sous réserve de mentionner la source : « Association Au Fil des Pages – Vernosc-lès-Annonay ». Toute exploitation commerciale, vente ou réutilisation lucrative de ces données sans accord écrit préalable du Bureau est expressément interdite.

4. Neutralité & Liens Hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites institutionnels de collectivités territoriales (Mairie de Vernosc, Communauté d'Agglomération) ou d'organismes naturalistes reconnus. L'Association Au Fil des Pages décline toute responsabilité quant au contenu ou à la politique éditoriale de ces sites tiers.

5. Droit Applicable & Juridiction Compétente

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